CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « Conditions Générales ») régissent, à l’exclusion de toutes autres conditions, les relations contractuelles entre tout acheteur non professionnel du site www.chaumiere-oiseau.fr (ci-après l’« Acheteur » ou le « Client ») et la société Chaumière Oiseau, auto-entreprise non assujettie à la TVA, domiciliée 80 rue d’Hauteville – 75010 Paris (ci-après le « Vendeur »).

En validant une commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales.

Les Conditions Générales sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent sur tout autre document contradictoire.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée valent preuve de la transaction, signature et acceptation des opérations effectuées.

LE VENDEUR

Agnès Pironon – Chaumière Oiseau EI
SIREN : 438 414 567
80 rue d’Hauteville – 75010 Paris
contact@chaumiere-oiseau.fr
+33 (0)6 64 83 16 02

TVA non applicable, art. 293B du CGI.

LES PRODUITS

Les produits proposés sont identifiés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix en euros TTC.
Chaque pièce est artisanale et unique ; de légères variations peuvent apparaître. Les photos ne sont pas contractuelles.

COMMANDES PERSONNALISÉES

Le Client peut demander une personnalisation (couleur, format, motif) en écrivant à : contact@chaumiere-oiseau.fr.
Chaumière Oiseau se réserve le droit d’accepter ou de refuser la demande.

LES PRIX

Les prix sont indiqués en euros TTC et sont valables tant qu’ils sont visibles en ligne.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

LA COMMANDE

Toute commande passée en ligne vaut acceptation des prix et des descriptions des produits.
Le Client est invité à vérifier son panier avant validation.
Le Vendeur se réserve le droit de bloquer ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement, d’adresse erronée ou de litige en cours.

DISPONIBILITÉ

Chaque pièce est fabriquée artisanalement. En cas d’indisponibilité exceptionnelle après commande, le Client sera informé et pourra demander un échange ou un remboursement.

LE PAIEMENT

Le règlement s’effectue au moment de la commande :

  • par carte bancaire (via WooCommerce Payments),

  • via PayPal,

  • par paiement fractionné avec Klarna.

Les paiements sont sécurisés par les prestataires concernés.
Les données bancaires ne sont jamais communiquées à Chaumière Oiseau.
Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au paiement intégral.

Paiement en plusieurs fois avec Klarna

Le paiement en plusieurs fois est proposé via Klarna Bank AB (publ).
En choisissant ce mode de paiement, le Client accepte que ses données personnelles soient transmises à Klarna afin de permettre l’évaluation de sa solvabilité et l’exécution du paiement.
Klarna se réserve le droit de refuser une transaction.
Pour plus d’informations, le Client est invité à consulter la politique de confidentialité de Klarna : https://www.klarna.com/fr/confidentialite/.

LIVRAISON

Les commandes sont préparées sous 24 à 72h (sauf indication contraire).

Frais de livraison :

  • France métropolitaine : Offerts, sans minimum d’achat.

  • Europe : 18€

  • Outre-mer : 25€

  • Asie : 60€

  • Reste du monde : 50€

Selon le format, un transporteur dédié peut être proposé. 

Les délais de livraison varient de 2 à 10 jours ouvrés selon la destination.
Pour les livraisons hors Union Européenne, des droits de douane peuvent s’appliquer, à la charge du Client.

DROIT DE RÉTRACTATION

Le Client dispose de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage complet.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Le remboursement sera effectué sous 14 jours via le mode de paiement initial.

Adresse de retour :
Chaumière Oiseau – Agnès Pironon
80 rue d’Hauteville
75010 Paris – France

ÉCHANGES & RETOURS

Le Client peut demander un échange sous 14 jours en écrivant à contact@chaumiere-oiseau.fr.
Les articles doivent être retournés intacts, non utilisés et dans leur emballage d’origine.

TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ ET DES RISQUES

Les risques liés au transport ne sont transférés au Client qu’au moment de la livraison effective.

DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles du Client sont utilisées uniquement pour le traitement de la commande et ne sont jamais revendues.
Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, sur simple demande à contact@chaumiere-oiseau.fr.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du site (textes, images, photos, vidéos, logos) sont la propriété exclusive de Chaumière Oiseau.
Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

RÈGLEMENT DES LITIGES

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.