Mentions légales
Dernière mise à jour : 16 octobre 2026
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1. Éditeur du site
Chaumière Oiseau Studio – Agnès Pironon
Entreprise individuelle (EI)
80 rue d’Hauteville – 75010 Paris – France
SIREN : 438 414 567
E-mail : contact@chaumiere-oiseau.fr
Téléphone : +33 (0)6 64 83 16 02
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Responsable de la publication
Agnès Pironon
Contact : contact@chaumiere-oiseau.fr
3. Création et maintenance du site
Cédric Bonnard – Mosaïque Studio
Site : http://www.mosaique-studio.com/
4. Hébergeur du site
OVHcloud – OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site : https://www.ovhcloud.com/
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les œuvres artistiques, créations textiles, dessins, motifs, illustrations, photographies, vidéos, textes, éléments graphiques et logos, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété d’Agnès Pironon – Chaumière Oiseau Studio ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation de ces contenus, en totalité ou en partie, sans autorisation préalable du titulaire des droits, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
L’achat d’une œuvre, d’un objet ou d’un produit proposé sur le site n’entraîne aucune cession des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés, sauf accord écrit contraire.
6. Crédits photographiques et illustrations
Sauf indication contraire, les photographies et illustrations présentées sur le site sont réalisées par Agnès Pironon – Chaumière Oiseau Studio ou utilisées avec l’autorisation de leurs auteurs ou titulaires de droits.
Lorsque des contenus proviennent de photographes, collaborateurs, partenaires ou banques d’images, les droits de leurs auteurs respectifs demeurent réservés.
Toute utilisation de ces contenus doit respecter les droits de propriété intellectuelle applicables.
7. Informations et responsabilité
Chaumière Oiseau Studio s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations présentées peuvent être modifiées sans préavis.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Chaumière Oiseau Studio n’exerce pas de contrôle sur leur contenu ni sur leurs pratiques et ne saurait être tenue responsable de leur fonctionnement ou de leurs informations, sous réserve des dispositions légales applicables.
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9. Conditions générales de vente
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10. Droit applicable
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